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Éléments fournis en réponse à une offre de marché public: contrôle du pouvoir adjudicateur
L'attribution d'un marché peut être dépendante d'un critère ou d'un sous critère fixé par le pouvoir adjudicateur. À ce titre, il a l'obligation d'exiger des candidats la production de justificatifs lui permettant de vérifier l'exéactitude des informations données par eux.